Recommandations

Recommandations et Notes d’information de la Direction diocésaine de l’Enseignement catholique de Paris à destination des chefs d’établissement

Recommandation	Sujet	Public concerné
Statut et Textes de référence de l'Enseignement catholique	Normes
Devise de la République et drapeau sur la façade des établissements	Normes
Logo, charte, signalétique Enseignement catholique de Paris	Organisation
Vigipirate	Crise	Chefs d'établissement
Gestion de crise : PPMS et Plan de continuité	Crise	Chefs d'établissement
Gestion de crise : Protocoles et Ressources	Crise	Chefs d'établissement
Coordonnées réservés aux chefs d’établissement des MPCE de la Police	Crise	Chefs d'établissement
Plaintes, Signalements, Situations préoccupantes et Suspicions d’infraction	Crise	Chefs d'établissement
Se mettre en conformité avec le RGPD	Normes	Chefs d'établissement
Les relations avec l'IEN en 1er degré	Normes	Chefs d'établissement
Calendrier diocésain et Calendrier des vacances scolaires	Organisation	Chefs d'établissement
Calendrier et Organisation du temps scolaire	Organisation	Chefs d'établissement
Délégation en cas d'absence	Organisation	Chefs d'établissement
Modèle de protocole de coordination dans un ensemble scolaire	Organisation	Chefs d'établissement
Démarches administratives au départ d'un chef d'établissement	Organisation	Chefs d'établissement
Guide de passation de chef d'établissement et Échéancier	Organisation	Chefs d'établissement
Fermeture anticipée pour travaux	Organisation	Chefs d'établissement
Gestion de la dotation horaire	Organisation	Chefs d'établissement
Guide pour préparer son évaluation triennale	Ressources humaines	Chefs d'établissement
Chef d’établissement : statut, contrat de travail, décharge, lettre de mission, délégations	Ressources humaines	Chefs d'établissement, Ogec
Fiche tarifaire, Relevé de contributions, Règlement financier	Gestion, Normes	Élèves, Ogec
Frais de scolarité des enfants d'enseignants et du personnel	Gestion	Élèves, Ogec
Orientation : Commissions de recours en école primaire	Pédagogie	Élèves
Orientation : Commissions d’appel, Procédure	Pédagogie	Élèves
Orientation : Motivation des décisions	Pédagogie	Élèves
Inscriptions de ressortissants étrangers	Vie scolaire	Élèves
Discipline et Règlement intérieur	Vie scolaire	Élèves
Pratique religieuse, discipline et assiduité	Vie scolaire	Élèves
Les lycéens ont-ils le droit de manifester ?	Vie scolaire	Élèves
Signes religieux dans un établissement catholique et présence de croix en centre d'examen	Vie scolaire	Élèves
Autorité parentale conjointe et Désaccord des parents	Vie scolaire	Élèves
Certificat de radiation ou Exeat	Vie scolaire, Gestion	Élèves
Conduire un bilan d'année avec son équipe	Pédagogie	Équipe éducative
Liberté pédagogique et Expérimentation dans les établissements privés sous contrat	Pédagogie, Normes	Équipe éducative
Se positionner en cas de grève du personnel	Ressources humaines	Équipe éducative
Croix diocésaine de l'Enseignement catholique	Ressources humaines	Équipe éducative
Équipe de suivi de scolarisation	Ressources humaines	Équipe éducative
Mouvement des enseignants	Ressources humaines	Équipe éducative
Mise en disponibilité des enseignants	Ressources humaines	Équipe éducative
Suppléants disponibles	Ressources humaines	Équipe éducative
Candidature cadres pastoraux et éducatifs	Ressources humaines	Équipe éducative
Recrutement des Accompagnants d'élèves en situation de handicap	Ressources humaines	Équipe éducative
Contrepartie financière au soutien des prêtres et de la paroisse	Gestion	Ogec
Quel rythme de réunions du CA ?	Gestion	Ogec
Actes exceptionnels de gestion à soumettre au Conseil économique des affaires scolaires	Gestion	Ogec
Préconisations nationales pour une politique immobilière (2012)	Gestion	Ogec
Contributions forfaitaires de l'État et des collectivités territoriales	Gestion	Ogec
Cotisations statutaires des établissements aux organismes de l'Enseignement catholique	Gestion	Ogec
Solidarité diocésaine	Gestion	Ogec
Subvention d'investissement	Gestion	Ogec
Convention type de mise à disposition de moyens entre Ogec et Apel	Gestion	Ogec
Charte du Président d'Ogec (annexe aux statuts Ogec)	Normes	Ogec
Statuts type Ogec à Paris	Normes	Ogec
Instruments pour une politique immobilière à Paris, Solidarité	Gestion	Ogec
Guide Prêtres dans les établissements catholiques	Ressources humaines	Prêtres
Politique en matière de rémunération	Ressources humaines	Chefs d'établissement, Ogec
Procédure de recrutement des chefs d’établissement	Ressources humaines	Chefs d'établissement, Ogec
Accord national pour l’organisation de l’emploi des maîtres dans l'Enseignement catholique	Ressources humaines, Normes	Équipe éducative
Inscription d’élèves scolarisés dans l’enseignement privé hors contrat	Vie scolaire	Élèves
Fiche d'inscription type et RGPD	Vie scolaire, Normes	Élèves
Référentiel de gouvernance de la Direction diocésaine à Paris	Normes, Organisation	Chefs d'établissement
Crise sanitaire Covid-19 : synthèse des informations	Crise	Chefs d'établissement