Recommandations

Commission de recours interne de l’Enseignement catholique de Paris

17 mai 2023

Contenu protégé

Ce contenu est protégé, il est nécessaire de vous connecter pour y accéder.

Quel rythme de réunion ?

Pour assurer la gestion économique et financière, l’organisme de gestion de l’Enseignement catholique (Ogec) élit un conseil d’administration, organe décisionnaire […]

Protection des mineurs : Séjours et Activités périscolaires

Principe Comme organisateur, le chef d’établissement reste responsable de ses élèves lors des activités, voyages et séjours pour lesquels il […]

Liberté pédagogique et Expérimentation dans les établissements privés sous contrat

Les établissements privés sous contrat bénéficient d'une grande liberté d'organisation, d'expérimentation et d'innovation, éventuellement par dérogation.