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Recommandations

Recommandations et Notes d’information de la Direction diocésaine de l’Enseignement catholique de Paris à destination des chefs d’établissement

RecommandationSujetPublic concerné
Logo, charte, signalétique Enseignement catholique de ParisOrganisation
Statut et Textes de référence de l'Enseignement catholiqueNormes
Guide pour préparer son évaluation triennaleRessources humainesChefs d'établissement
Protection des mineurs : Séjours et Activités périscolairesRessources humainesChefs d'établissement
Calendrier diocésain et Calendrier des vacances scolairesOrganisationChefs d'établissement
Calendrier et Organisation du temps scolaireOrganisationChefs d'établissement
Délégation en cas d'absenceOrganisationChefs d'établissement
PIAL : liste des pôlesOrganisationChefs d'établissement
Modèle de protocole de coordination dans un ensemble scolaireOrganisationChefs d'établissement
Démarches administratives au départ d'un chef d'établissementOrganisationChefs d'établissement
Guide de passation de chef d'établissement et ÉchéancierOrganisationChefs d'établissement
Fermeture anticipée pour travauxOrganisationChefs d'établissement
Gestion de la dotation horaireOrganisationChefs d'établissement
Référentiel de gouvernance de la Direction diocésaine à ParisNormes, OrganisationChefs d'établissement
Devise de la République et drapeau sur la façade des établissementsNormesChefs d'établissement
Se mettre en conformité avec le RGPDNormesChefs d'établissement
Les relations avec l'IEN en 1er degré »NormesChefs d'établissement
VigipirateCriseChefs d'établissement
Actes terroristes : pour en parlerCriseChefs d'établissement
Gestion de crise : PPMS et Plan de continuitéCriseChefs d'établissement
Antidotes au harcèlement entre élèvesCriseChefs d'établissement
Coordonnées réservés aux chefs d’établissement des MPCE de la PoliceCriseChefs d'établissement
Plaintes, Signalements, Situations préoccupantes et Suspicions d’infractionCriseChefs d'établissement
Crise sanitaire Covid-19 : synthèse des informationsCriseChefs d'établissement
Chef d’établissement : statut, contrat de travail, décharge et rémunérationRessources humainesChefs d'établissement, Ogec
Politique en matière de rémunérationRessources humainesChefs d'établissement, Ogec
Cadre pour la mobilité des chefs d’établissement et étapes de la procédure à ParisRessources humainesChefs d'établissement, Ogec
Protection des mineurs : Contrôle du casier judiciaireRessources humainesChefs d'établissement, Ogec
Fiche d'inscription type et RGPD (contrat de scolarisation)Vie scolaire, NormesÉlèves
Inscriptions de ressortissants étrangersVie scolaireÉlèves
Discipline et Règlement intérieurVie scolaireÉlèves
Pratique religieuse, discipline et assiduité, jours de fêtes religieuses non fériéesVie scolaireÉlèves
Les lycéens ont-ils le droit de manifester ?Vie scolaireÉlèves
Plan local d'évaluation des élèves au 2d degréVie scolaireÉlèves
Signes religieux dans un établissement catholique et présence de croix en centre d'examenVie scolaireÉlèves
Autorité parentale conjointe et Désaccord des parentsVie scolaireÉlèves
Inscription d’élèves scolarisés dans l’enseignement privé hors contratVie scolaireÉlèves
Orientation : Commissions de recours en école primairePédagogieÉlèves
Orientation : Commissions d’appel, ProcédurePédagogieÉlèves
Orientation : Motivation des décisions
PédagogieÉlèves
Certificat de radiation ou ExeatVie scolaire, GestionÉlèves, Ogec
Fiche tarifaire, Relevé de contributions, Règlement financierGestion, NormesÉlèves, Ogec
Réduction des frais de scolarité pour les enfants du personnelGestionÉlèves, Ogec
Accord national pour l’organisation de l’emploi des maîtres dans l'Enseignement catholiqueRessources humaines, NormesÉquipe éducative
En cas de grève du personnelRessources humainesÉquipe éducative
Croix diocésaine de l'Enseignement catholiqueRessources humainesÉquipe éducative
Équipe de suivi de scolarisationRessources humainesÉquipe éducative
Mouvement des enseignantsRessources humainesÉquipe éducative
Mise en disponibilité des enseignantsRessources humainesÉquipe éducative
Suppléants disponiblesRessources humainesÉquipe éducative
Candidature cadres pastoraux et éducatifsRessources humainesÉquipe éducative
PIAL Recrutement des AESHRessources humainesÉquipe éducative
Liberté pédagogique et Expérimentation dans les établissements privés sous contratPédagogie, NormesÉquipe éducative
Conduire un bilan d'année avec son équipePédagogieÉquipe éducative
Charte du Président d'Ogec (annexe aux statuts Ogec)NormesOgec
Statuts type Ogec à ParisNormesOgec
Contrepartie financière au soutien des prêtres et de la paroisseGestionOgec
Quel rythme de réunions du CA ?GestionOgec
Préconisations nationales pour une politique immobilièreGestionOgec
Contributions forfaitaires de l'État et des collectivités territorialesGestionOgec
Cotisations statutaires des établissements aux organismes de l'Enseignement catholiqueGestionOgec
Solidarité diocésaine, en particulier immobilièreGestionOgec
Subvention d'investissement (immobilier)GestionOgec
Convention type de mise à disposition de moyens entre Ogec et ApelGestionOgec
Instruments pour une politique immobilière à Paris, SolidaritéGestionOgec
Actes exceptionnels de gestion immobilière à soumettre à l'avis du CEASGestion Ogec
Guide Prêtres dans les établissements catholiquesRessources humainesPrêtres
Agir face à un enseignant mis en cause (signalements et procédures disciplinaires)CriseChefs d'établissement
Démographie et Gestion prévisionnelle des effectifsGestionChefs d'établissement, Ogec
Directive 26-95 des évêques de France sur l'immobilier scolaire (1995)GestionOgec
Immobilier : Règles pour fixer le loyer des locaux scolaires à ParisGestionOgec
Élus représentants des collectivités (Ville et Région) dans les conseils d’administrationGestionOgec
Immobilier : Révision du PLU, plan local d'urbanisme de la Ville de ParisGestionOgec