Fermeture anticipée pour travaux Des contraintes liées à des travaux conséquents à commencer avant l’été peuvent nécessiter certaines adaptations du calendrier scolaire.
Autorité parentale conjointe et volontés contradictoires des parents Même séparés, les parents exercent une autorité parentale conjointe. Leur accord peut être présumé dans les actes usuels.
Démographie et Gestion prévisionnelle des effectifs Effet de la démographie sur les effectifs scolaires Pendant 20 ans, de 1999 à 2020, les effectifs scolarisés dans l’Enseignement […]